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Une docu-formation pour découvrir la Cour suprême du Canada

Entrez dans les coulisses de la Cour suprême du Canada et explorez comment ses décisions façonnent directement la vie quotidienne des Canadiens et des Canadiennes. Que vous soyez aux études, travailliez dans les domaines du droit ou de l’éducation ou souhaitiez simplement assouvir votre curiosité, cette docu-formation gratuite vous donne les Clés de la Cour – un accès sans précédent à ses coulisses et à une meilleure compréhension de la justice au Canada.

La Cour suprême est le théâtre d’histoires extraordinaires. Rencontrez des juges, apprenez directement d’avocats et d’avocates qui ont plaidé devant la Cour, bénéficiez des analyses d’universitaires qui l’étudient et visionnez les récits de citoyens et citoyennes dont les causes ont transformé la société canadienne. Grâce à des capsules documentaires captivantes, à des éléments interactifs, à des quiz et à des archives, vous découvrirez le fonctionnement de la Cour suprême, son importance et comment elle continue de modeler notre démocratie.

Ce cours est aussi offert en anglais. Cliquez ici pour y accéder / Click here for English.

À qui s’adresse cette docu-formation?

Cette docu-formation en ligne gratuite s’adresse à toute personne souhaitant mieux comprendre le fonctionnement de la Cour suprême. Elle peut être suivie de manière autonome à des fins personnelles ou intégrée à des activités pédagogiques au secondaire, au cégep, au collège ou à l’université.

Comment ça fonctionne?

La docu-formation est divisée en modules thématiques, chacun abordant une facette différente de la Cour suprême. À l’aide de capsules documentaires, de graphiques interactifs et de contenu pédagogique, vous découvrirez le fonctionnement, l’histoire et l’héritage de la Cour.

Que vais-je apprendre?

Acquérez une compréhension approfondie de la Cour suprême, de sa structure, de ses processus et de son rôle au sein des institutions démocratiques canadiennes. Découvrez les grandes décisions et les moments marquants de l’histoire juridique du pays. Grâce aux témoignages de justiciables, d’avocats et d’avocates ainsi que de juges, explorez la dimension humaine du système judiciaire et développez un esprit critique sur le rôle des tribunaux dans notre société.

Comment mobiliser mes étudiants et mes étudiantes?

Cette docu-formation est une ressource éducative gratuite et flexible, facile à intégrer dans les cours du secondaire, du collégial ou du premier cycle universitaire. Les enseignants et les enseignantes peuvent inviter leurs classes à suivre le cours au complet de manière autonome ou utiliser des modules et extraits sélectionnés pour enrichir leurs cours d’histoire, d’éducation à la citoyenneté, de sciences sociales, de science politique, d’études autochtones ou de droit.

Qui est derrière cette docu-formation?

Nous sommes une équipe de professeurs et professeures, d’avocats et avocates, de cinéastes, de spécialistes en technologies pédagogiques et d’étudiants et étudiantes œuvrant à l’intersection de la recherche, de l’éducation et de la production médiatique. Nous cherchons à créer des outils pédagogiques accessibles et captivants pour permettre à toutes et à tous de découvrir la plus haute cour du pays.

Expérience cour suprême logo.

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Contenu

Contenu de la Docu-formation

À propos de ce cours
Les fondements du système de justice canadien
À la découverte de la Cour suprême du Canada
Sur le banc : Les juges de la Cour suprême
L'audience
La Cour suprême à travers les années
La portée de la Cour suprême au Canada et à l'étranger
Imaginer la Cour suprême de demain
Plaidoirie finale

Détails du cours

Modules :
7
Langue :
Français
Navigation :

Libre

Juges de la Cour suprême

  • Le très honorable Richard Wagner   

    Juge en chef de la Cour suprême

    Le très honorable Richard Wagner est né à Montréal en 1957. Après ses études à l’Université d’Ottawa, il a pratiqué le droit à Montréal et à Québec, principalement dans les domaines de la responsabilité professionnelle, du litige commercial et des recours collectifs. En 2004, il a été nommé à la Cour d’appel du Québec et, en 2012, à la Cour suprême du Canada. En décembre 2017, il est devenu le 18e juge en chef du Canada.

  • La très honorable Beverley McLachlin

    Ancienne juge en chef de la Cour suprême

    La très honorable Beverley McLachlin est née à Pincher Creek, en Alberta, et a exercé le droit dans sa province natale et en Colombie-Britannique. Elle a été nommée à la Cour suprême de la Colombie-Britannique en 1981 et en est devenue la juge en chef en 1988. Elle a été nommée à la Cour suprême du Canada en 1989. En 2000, elle est devenue la première femme à occuper le poste de juge en chef. Elle est celle qui a tenu le rôle le plus longtemps jusqu’à présent, l’ayant été jusqu’à sa retraite en 2017. Elle a également écrit plusieurs romans judiciaires.

  • L'honorable Mahmud Jamal

    Juge de la Cour suprême

    L’honorable Mahmud Jamal est né au Kenya en 1967 et a passé son enfance en Angleterre et à Edmonton, en Alberta. Avant de devenir juge, il a été avocat plaidant dans le secteur privé. Il a également été auxiliaire juridique auprès du juge Gonthier de la Cour suprême. Il a été nommé à la Cour d’appel de l’Ontario en 2019. En 2021, M. Jamal a été nommé à la Cour suprême du Canada, devenant ainsi le premier juge issu d’une minorité visible à être nommé à la Cour suprême.

  • L'honorable Mary T. Moreau

    Juge de la Cour suprême

    Née à Edmonton, en Alberta, l’honorable Mary T. Moreau a été nommée à la Cour suprême le 6 novembre 2023. Sa carrière de juge a commencé lorsqu’elle a été nommée à la Cour du banc du Roi de l’Alberta en 1994, où elle est devenue juge en chef. Avant d’accéder à la magistrature, elle a contribué à des affaires marquantes en matière de droit pénal, de droit constitutionnel, de litiges civils et de droits des minorités linguistiques.

Avocats et avocates qui ont plaidé devant la Cour suprême du Canada

  • Nicholas St-Jacques 

    Avocat, Roy, St-Jacques & Teolis

    Me Nicholas St-Jacques est l’un des avocats criminalistes les plus en vue au Québec. Depuis le début de sa carrière, il a agi dans près d’une dizaine de dossiers à la Cour suprême du Canada. Il est également vice-président du Projet Innocence Québec, un organisme venant en aide aux victimes d’erreur judiciaire, principalement dans des dossiers de meurtre.

  • Audrey Boctor 

    Associée, IMK s.e.n.c.r.l.

    Audrey Boctor a plaidé devant toutes les instances judiciaires, dont à plusieurs reprises devant la Cour suprême du Canada, dans des affaires relevant du droit constitutionnel, du droit administratif et du droit commercial. Elle a commencé sa carrière en tant qu’auxiliaire juridique à la Cour suprême du Canada, auprès de l’ancienne juge en chef Beverley McLachlin. Depuis sa participation au projet Expérience Cour suprême, Audrey Boctor a été nommée juge de la Cour supérieure du Québec.

  • Bernard Letarte 

    Avocat général principal, ministère de la Justice du Canada

    Depuis son arrivée au ministère de la Justice du Canada en 1999, Me Bernard Letarte pratique en litige dans plusieurs domaines du droit public, notamment en droit constitutionnel, droit administratif, droit international et en matière de responsabilité civile de l’État. Il représente régulièrement le gouvernement du Canada devant les tribunaux, dont une quinzaine de fois à la Cour suprême du Canada. Il a auparavant travaillé comme auxiliaire juridique à la Cour d’appel fédérale, puis au service juridique de la Cour suprême du Canada.

Experts et expertes sur la Cour suprême et le système de justice

  • Charles-Maxime Panaccio 

    Professeur titulaire, Faculté de droit de l’Université d’Ottawa (Section de droit civil)

    Charles-Maxime Panaccio s’intéresse au droit constitutionnel, à la protection des droits fondamentaux, à la philosophie du droit, au droit de la preuve et à l’histoire de la Cour suprême. Il a été auxiliaire juridique auprès du juge Charles D. Gonthier de la Cour suprême du Canada. Il est diplômé des universités McGill (B.C.L., L.L.B. 1999), d’Oxford (B.C.L. 2003) et de Toronto (S.J.D. 2008).

  • Vanessa MacDonnell 

    Professeur agrégé, Faculté de droit de l’Université d’Ottawa (Section de common law)

    Vanessa MacDonnell est experte en droit constitutionnel, en théorie constitutionnelle et en droit constitutionnel comparé. Ses recherches portent notamment sur les relations entre les pouvoirs judiciaire et exécutif.  La professeure MacDonnell enseigne un séminaire sur la Cour suprême du Canada. Elle a étudié à la faculté de droit de l’Université de Toronto (J.D.) et à la Harvard Law School (LL.M.), et a été auxiliaire juridique de la juge Louise Charron à la Cour suprême du Canada.

  • Emmett Macfarlane 

    Professeur, Département de sciences politiques de l’Université de Waterloo

    Les recherches d’Emmett Macfarlane portent sur les interactions entre la Constitution, les tribunaux, la gouvernance et les politiques publiques, et plus particulièrement sur le rôle de la Cour suprême du Canada. Le professeur Macfarlane apparaît fréquemment dans les médias canadiens et est l’auteur de sept ouvrages, dont Governing from the Bench : The Supreme Court of Canada and the Judicial Role (UBC Press, 2013).

  • Karine Millaire 

    Professeure adjointe, Faculté de droit de l’Université de Montréal

    Karine Millaire est experte en droit autochtone, en droit constitutionnel et en droits et libertés de la personne. Avant de se joindre à l’Université d’Ottawa, Karine Millaire a travaillé comme avocate pour le procureur général du Québec et pour la Commission de la Santé et des Services Sociaux des Premières Nations du Québec et du Labrador. Elle est issue de la Nation Wendat et détient un doctorat en droit constitutionnel de l’Université d’Ottawa.

Autres personnalités juridiques et politiques

  • David Lametti 

    Ancien ministre de la justice

    David Lametti a été ministre de la Justice et procureur général du Canada de 2019 et 2023, sous le gouvernement libéral de Justin Trudeau. Il a été député de Lasalle-Émard-Verdun, une circonscription de Montréal, de 2015 à 2024. Avant de se lancer en politique, David Lametti a été professeur à la Faculté de droit de l’Université McGill pendant plus de 25 ans. Il a été auxiliaire juridique de l’honorable Peter deCarteret Cory, juge de la Cour suprême, en 1989-1990.

  • Stéphanie Bachand 

    Conseillère juridique principale et Cheffe de cabinet du Juge en chef

    En tant que conseillère juridique principale et chef de cabinet, Me Stéphanie Bachand est le principal lien entre la Cour et la communauté juridique, les médias et le public, en plus d’assister le juge en chef dans la gestion quotidienne de la Cour. Me Bachand a précédemment été chef de cabinet et conseillère politique principale auprès de cadres supérieurs de la fonction publique fédérale, diplomate, avocate dans un cabinet privé, et auxiliaire auprès de juges d’une cour internationale. Depuis sa participation au projet Expérience Cour suprême, Me Bachand a quitté la Cour suprême et est devenue directrice et avocate générale au Conseil canadien de la magistrature.

  • Michel Beauchamp

    Notaire émérite, Beauchamp Gilbert, notaires

    Me Michel Beauchamp est un notaire spécialisé dans les domaines de la liquidation des successions, des tutelles et curatelles et des procédures non contentieuses. Diplômé de la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa, il est l’auteur de plusieurs ouvrages de doctrine et chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, et il participe régulièrement à la formation continue des avocats et avocates et des notaires.