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Modules du cours
Modules du cours
Cette docu-formation comprend sept modules, chacun se concentrant sur une thématique spécifique relative à la Cour Suprême du Canada.
Instructions
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Dans ce module, vous explorerez certains concepts fondamentaux essentiels pour comprendre le rôle de la Cour suprême, comme :
- ✅ La Constitution du Canada
- ✅ La primauté du droit
- ✅ La séparation des pouvoirs
Dans ce module, vous explorerez les questions suivantes:
- ✅ Quel est le rôle de la Cour suprême au sein du système judiciaire canadien?
- ✅ Que signifie être une cour bilingue et bijuridique?
- ✅ Comment les dossiers parviennent-ils à la Cour suprême?
- ✅ Combien de temps prend un dossier pour se rendre jusqu’à la Cour suprême? Combien cela coûte-t-il?
- ✅ Quelles sont les statistiques intéressantes sur le travail effectué à la Cour suprême?
Dans ce module, vous en apprendrez plus sur les neuf personnes qui siègent à la Cour suprême : les juges.
- ✅ Qui sont les juges qui siègent actuellement à la Cour suprême? Qui est le juge en chef et quel est son rôle?
- ✅ Comment sélectionne-t-on les juges à la Cour suprême?
- ✅ Quelles sont les exigences pour devenir juge à la Cour suprême?
- ✅ À quoi ressemble une journée dans la vie d’un ou d’une juge de la Cour suprême?
- ✅ À quel point la composition de la Cour suprême est-elle diverse? Quelles sont les répercussions de cette diversité sur les travaux de la Cour?
Le module se concentre sur les audiences qui se déroulent à la Cour suprême.
- ✅ À quoi ressemble la salle d’audience? Qui s’assoit où? Que font les différentes personnes présentes dans la salle d’audience?
- ✅ Quelle est la procédure d’audience ? Combien de temps dure-t-elle?
- ✅ Comment prépare-t-on un dossier à la Cour suprême?
- ✅ Quels sont les trois types de décisions que les juges peuvent prendre?
- ✅ Comment les juges et les avocates et avocats vivent-ils le processus décisionnel et réagissent-ils aux résultats de la décision ?
Ce module remonte dans le temps, un peu avant 1875, année de la création de la Cour suprême.
- ✅ Quels ont été les défis à relever lors de la création de la Cour suprême du Canada?
- ✅ Où la Cour s’est-elle installée tout au long de son histoire et dans quelles conditions matérielles a-t-elle travaillé?
- ✅ Quel rôle la Cour suprême a-t-elle joué dans les grands moments de l’histoire du Canada?
- ✅ Qui ont été les juges en chef au fil du temps?
L’objectif de ce module est d’examiner l’influence de la Cour suprême au Canada et à l’étranger.
- ✅ Qu’est-ce que le concept d’indépendance judiciaire et quel est son incidence dans la vie des Canadiens et des Canadiennes?
- ✅ Comment la Cour interagit-elle avec les droits des peuples autochtones en cette période de réconciliation?
- ✅ Comment la Cour interagit-elle avec les notaires du Québec?
- ✅ Comment la Cour suprême interagit-elle avec les hautes cours d’autres pays?
Il est maintenant temps de faire preuve d’esprit critique en imaginant ce que pourrait et devrait être la Cour suprême de demain. Nous répondrons à des questions telles que :
- ✅ Comment la perception de la Cour suprême par le public et la confiance en ses juges influencent-elles son travail?
- ✅ Qu’est-ce que l’activisme judiciaire? Les juges doivent-ils prendre des décisions en fonction de leurs propres opinions idéologiques?
- ✅ Qu’est-ce que la « judiciarisation de la politique »? Quels en sont les risques et les avantages?
- ✅ Quelle est l’importance de la collaboration entre les différents juges sur le banc?
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