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Clés de la Cour

Contenu de la Docu-formation

À propos de ce cours
Les fondements du système de justice canadien
À la découverte de la Cour suprême du Canada
Sur le banc : Les juges de la Cour suprême
L'audience
La Cour suprême à travers les années
La portée de la Cour suprême au Canada et à l'étranger
Imaginer la Cour suprême de demain
Plaidoirie finale

Le quotidien des juges à la Cour suprême

Dans les coulisses

Le quotidien des juges à la Cour suprême

L’une des salles les plus célèbres, confidentielles et importantes de l’édifice de la Cour suprême est la salle de délibération, où les juges délibèrent sur les causes :

  • LIst itemJuste avant l’audience, les juges tiennent une conférence préaudience pour discuter des éléments pertinents liés à la cause qui sera entendue.
  • Immédiatement après l’audience, ils tiennent une conférence postaudience, au cours de laquelle chaque juge exprime son opinion initiale sur l’affaire.
  • Le juge en chef attribue ensuite la rédaction de la décision à un ou une juge, qui mènera la rédaction du jugement.

Dirigez-vous maintenant vers la salle de délibération : sortez par la porte située derrière le banc des juges, puis empruntez le couloir. Personne – pas même les auxiliaires juridiques – n’est autorisé à entrer dans la salle pendant que les juges y discutent d’un dossier.

Instructions

Cliquez et faites glisser pour regarder les alentours. Cliquez sur la flèche pour avancer.

Le juge en chef

Comme les autres juges, le juge en chef entend les causes, pose des questions lors des audiences et rédige des décisions. Toutefois, le juge en chef supervise également les activités de la Cour et veille à son bon fonctionnement. Écoutez la vidéo ci-dessous pour en savoir plus sur ses responsabilités supplémentaires.

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